En cas de retard, de suspension ou de cessation de paiement, la première chose à faire est de prendre le plus rapidement possible contact avec votre banque. Il ne vous servira à rien de faire l’autruche : le temps joue contre vous et plus vous tardez, plus les solutions vont se rétrécir. La banque va, dans un premier temps, vous envoyer des rappels puis, après trois mensualités consécutives impayées, une mise en demeure, par lettre recommandée, avec un rappel des conséquences du non-paiement. Si tous ces courriers restent sans suite, la banque peut légalement dénoncer le contrat de crédit et exiger le remboursement immédiat du solde majoré des intérêts de retard. Cette dénonciation du crédit peut donner lieu à l’exécution d’une cession sur salaire si vous savez signé une telle clause lors de l’octroi du crédit. Dans le cas d’un crédit hypothécaire, la banque peut aller jusqu’à exiger la vente de l’immeuble. 

Pour éviter d’en arriver à une telle extrémité, la meilleure chose à faire est d’en parler le plus vite possible avec votre banquier et chercher avec lui une solution pour réduire votre charge financière mensuelle. Une solution à l’amiable est dans l’intérêt de tous : organisme prêteur et emprunteur. Ainsi, dans le cas d’un crédit hypothécaire, plusieurs solutions peuvent être envisagées après une étude du crédit et l’accord du Comité du Crédit.

La première solution consiste à reporter le paiement du capital. La mensualité se compose d’une partie de capital et d’une partie d’intérêts. Pour réduire le montant mensuel, la banque peut, sous certaines conditions et de manière discrétionnaire, accorder un moratoire ou report temporaire du remboursement du capital. Les intérêts, eux, ne seront pas reportés et feront même l’objet d’une légère majoration éventuelle pendant toute la durée effective du moratoire. 

La deuxième solution consiste à prolonger la durée du contrat hypothécaire. Certaines formes de crédit comme les crédits à taux variable prévoient en effet une prolongation de la durée du crédit. Le remboursement du capital sera alors étalé dans le temps et réduira votre charge mensuelle. Dans le cas d’un crédit à taux fixe, une renégociation, voire un nouveau contrat de crédit, est à prévoir.

La troisième solution consiste à effectuer un remboursement partiel anticipé. Si vous avez une épargne disponible conséquente, vous pouvez envisager un remboursement partiel anticipé de votre crédit hypothécaire, ce qui fera baisser la charge mensuelle. Des indemnités sont à prévoir si vous n’avez pas contracté un emprunt à taux variable.

Enfin, vous pouvez opter pour un rachat de crédit. Si vous avez prescrit votre prêt dans une période de taux élevés, il vous reste toujours la possibilité de renégocier ce taux à la baisse. Les taux d’intérêt étant actuellement très bas, l’actualisation de votre niveau de taux peut vous permettre de baisser les mensualités. 

Bien entendu, toutes les solutions évoquées ci-dessus vont engendrer des frais supplémentaires mais elles sont certainement plus souhaitables que la vente forcée d’un bien immobilier pour lequel vous avez déjà consacré beaucoup de temps et d’argent.

12/2021